L'entreprise américaine Alpha Modus poursuit Inditex pour violation de brevets

Madrid (Espagne) – La société américaine Alpha Modus, spécialisée dans le développement de solutions technologiques pour le commerce de détail, a déposé une plainte contre la multinationale de la mode espagnole Inditex pour violation de brevets. Selon le plaignant, la maison mère de chaînes comme Zara, Massimo Dutti ou Bershka aurait porté atteinte à sa propriété intellectuelle et industrielle en intégrant, sans autorisation, ses technologies brevetées à son écosystème de mode.

Déposée le 14 novembre 2025 auprès du Tribunal de district des États-Unis pour le district est du Texas, la plainte oppose Alpha Modus Corporation, filiale d'Alpha Modus Holdings, à Industria de Diseño Textil (Inditex) et Zara USA. Alpha Modus accuse l'entreprise espagnole et sa filiale américaine d'enfreindre 4 de ses brevets. Il s'agit spécifiquement des enregistrements numéros 11.042.890 (méthode et système d'assistance client en magasin), 11.301.880 (gestion des stocks), 12.026.731 (publicité personnalisée) et 12.354.121 (méthodes d'achat en magasin). Alpha Modus affirme que ces brevets protègent ses technologies d'analyse en temps réel, d'interaction client, de gestion intelligente des stocks et d'automatisation des achats. Elle accuse Inditex de les avoir utilisées sans consentement via la technologie RFID, la surveillance numérique des comportements en magasin, les applications mobiles et les systèmes de réapprovisionnement.

« Les technologies brevetées visées par cette demande se sont développées au fil d'années d'ingénierie, de développement produit et de tests en conditions réelles », déclare la direction d'Alpha Modus. L'entreprise participe activement au déploiement en magasin de ses systèmes d'analyse basés sur l'IA, de suivi des interactions clients et d'outils numériques. Pour contribuer à ce contexte, l'entreprise technologique précise qu'elle « maintient un réseau croissant de partenaires distributeurs et de collaborateurs au sein de son écosystème, qui intègrent ses méthodes brevetées dans une infrastructure de vente au détail de plus grande envergure ». « Ces collaborations soutiennent un ensemble de déploiements commerciaux opérationnels, prouvant qu'il ne s'agit pas d'une technologie théorique ou inactive, mais bien commercialisée et intégrée aux environnements opérationnels. » Cette intégration, en « expansion continue », constitue « la base de l'écosystème d'IA pour le commerce de détail de l'entreprise ». Elle souligne ainsi « l'importance de protéger l'intégrité et la valeur » de la propriété intellectuelle d'Alpha Modus.

Indemnités pour redevances et « aggravation » pour intention présumée

Face à cette violation présumée de sa propriété industrielle et intellectuelle, l'entreprise technologique demande à la justice américaine de reconnaître la culpabilité d'Inditex pour contrefaçon de brevets. Alpha Modus réclame également une indemnisation financière au moins égale aux redevances qu'elle aurait perçues en cas d'accord de licence. Elle demande aussi des dommages supplémentaires pour violation consciente et délibérée, ainsi que des mesures conservatoires pour empêcher Inditex et Zara de continuer à utiliser ses technologies sans autorisation.

« L'entreprise n'engage des poursuites que lorsque l'utilisation non autorisée de ses systèmes brevetés confère des avantages concurrentiels à la partie contrevenante », estime Alpha Modus concernant Inditex et Zara. Elle soutient que ces sociétés ont tiré profit de l'utilisation indue de ses technologies, créant une concurrence déloyale face aux entreprises qui les utilisent légalement. Alpha Modus souligne que ces technologies sont « essentielles aux opérations modernes en magasin ». Elles incluent « l'analyse des interactions produits », « la gestion dynamique des stocks, le marketing personnalisé, le suivi des mouvements des acheteurs » ou « les processus de paiement automatisés ». L'entreprise rappelle qu'elle « accorde régulièrement des licences pour sa propriété intellectuelle et collabore avec des organisations dans le respect de la légalité ».